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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SEDRAP
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HISTOIRE EN TÊTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRE EN TÊTE
EDITIONS SEDRAP, SAS

Numéro de dépôt :
3823958
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
HISTOIRE EN TÊTE de EDITIONS SEDRAP

Présentation de la marque HISTOIRE EN TÊTE

Déposée le 13 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SEDRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTOIRE EN TÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SEDRAP domicilié(e) 9 RUE DES FRERE BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 211 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS SEDRAP domicilié(e) 9 RUE DES FRERE BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France.

La marque HISTOIRE EN TÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE EN TÊTE est expirée depuis le 13 avril 2021.

EDITIONS SEDRAP a également déposé les autres marques suivantes : MODULOFICHES , LIRE ET DIRE , L'ARBRE AUX MOTS , Français clés en main , TOTEM , SEDRAP , L'ARBRE AUX ÉCRITS , A LA MANIERE DE … , L'atelier citoyen , MUSICOTRICITÉ


EDITIONS SEDRAP, SAS - 9 RUE DES FRERE BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France - SIREN 333211621


EDITIONS SEDRAP - 9 RUE DES FRERE BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.