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Marques déposées par Éditions SedrapTODO
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Français clés en main
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Français clés en main
Éditions Sedrap, SASU

Numéro de dépôt :
4204878
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/08/2025
Français clés en main de Éditions Sedrap

Présentation de la marque Français clés en main

Déposée le 24 août 2015 par Éditions SedrapTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Français clés en main » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est Éditions SedrapTODO domicilié(e) 9 Rue des frères Boudé, BP 10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Éditions Sedrap, Mle SERVIOLE Isabelle domicilié(e) 9 Rue des frères Boudé, BP 10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France.

La marque Français clés en main a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Français clés en main arrivera à expiration en date du 24 août 2025.

Éditions Sedrap a également déposé les autres marques suivantes : MODULOFICHES , LIRE ET DIRE , L'ARBRE AUX MOTS , TOTEM , SEDRAP , L'ARBRE AUX ÉCRITS , A LA MANIERE DE … , HISTOIRE EN TÊTE , L'atelier citoyen , MUSICOTRICITÉ


Éditions Sedrap, SASU - 9 Rue des frères Boudé, BP 10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France


Éditions Sedrap, Mle SERVIOLE Isabelle - 9 Rue des frères Boudé, BP 10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

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