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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SEDRAP
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CARTO-CALQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTO-CALQUES
EDITIONS SEDRAP, S.A.S

Numéro de dépôt :
3767527
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
CARTO-CALQUES de EDITIONS SEDRAP

Présentation de la marque CARTO-CALQUES

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SEDRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTO-CALQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SEDRAP domicilié(e) 9 RUE DES FRERES BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 211 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS SEDRAP domicilié(e) 9 RUE DES FRERES BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France.

La marque CARTO-CALQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTO-CALQUES est expirée depuis le 16 septembre 2020.

EDITIONS SEDRAP a également déposé les autres marques suivantes : MODULOFICHES , LIRE ET DIRE , L'ARBRE AUX MOTS , Français clés en main , TOTEM , SEDRAP , L'ARBRE AUX ÉCRITS , A LA MANIERE DE … , HISTOIRE EN TÊTE , L'atelier citoyen


EDITIONS SEDRAP, S.A.S - 9 RUE DES FRERES BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France - SIREN 333211621


EDITIONS SEDRAP - 9 RUE DES FRERES BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.