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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS SED
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FRANCAIS PLURIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCAIS PLURIEL
EDITIONS SED (S.A.)

Numéro de dépôt :
99809897
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque FRANCAIS PLURIEL

Déposée le 27 août 1999 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS SED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCAIS PLURIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS SED domicilié(e) 2 RUE CHAPPE, ZAC LES GARENNES, 78130 LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 439 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS SED - France.

La marque FRANCAIS PLURIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCAIS PLURIEL est expirée depuis le 27 août 2009.

EDITIONS SED a également déposé les autres marques suivantes : DUPLIMAT , Libellule , Les clés du français


EDITIONS SED (S.A.) - 2 RUE CHAPPE, ZAC LES GARENNES, 78130 LES MUREAUX - France - SIREN 338439755


EDITIONS SED - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Edition de livres scolaires Collection pédagogique pour l'école élémentaire en français et destinée à être vendue aux établissements scolaires. Collection comprenant des romans avec des fiches d'exploitation, des manuels de production d'écrits, des guides d'exploitation pédagogique et des fiches à photocopier pour la remédiation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.