Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS SCANDECOR
/
PHOTOPORTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOTOPORTE
EDITIONS SCANDECOR S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1263397
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2004
PHOTOPORTE de EDITIONS SCANDECOR

Présentation de la marque PHOTOPORTE

Déposée le 2 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS SCANDECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOTOPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS SCANDECOR domicilié(e) Bât. Aristote Parc des Algorithmes SAINT AUBIN, 91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2029435) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 001 254 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2029435) - France.

La marque PHOTOPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOTOPORTE est expirée depuis le 2 mars 2004.

EDITIONS SCANDECOR a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOFRESQUE , MINIDECOR , DOORPOSTER , MINIFRESQUE , SCANDECOR , PHOTOPORTE , SCANDECOR , ACTIVBABY , DEUX DEMI , MINIDECOR


EDITIONS SCANDECOR S.A. (Société Anonyme) - Bât. Aristote Parc des Algorithmes SAINT AUBIN, 91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2029435) - France - SIREN 712001254


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2029435) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1994 n°2029435 - Publication au BOPI 1994-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles y compris les papiers peints et produits analogues pour le revêtement des murs ou des parois.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.