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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS S.N.E.S
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FISEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FISEL
EDITIONS S.N.E.S. SARL

Numéro de dépôt :
95597490
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque FISEL

Déposée le 14 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS S.N.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS S.N.E.S domicilié(e) 54 Bis, Rue Alsace-Lorraine, 31014 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 251 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS S.N.E.S. - France.

La marque FISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FISEL est expirée depuis le 14 novembre 2005.


EDITIONS S.N.E.S. SARL - 54 Bis, Rue Alsace-Lorraine, 31014 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 321251431


EDITIONS S.N.E.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

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