Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARS ET MERCURE
EDITIONS S.A.E.P. (S.A.)

Numéro de dépôt :
94542800
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque MARS ET MERCURE

Déposée le 27 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS S.A.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARS ET MERCURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS S.A.E.P domicilié(e) 1, rue de la Forêt, 68040 INGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS S.A.E.P. - France.

La marque MARS ET MERCURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARS ET MERCURE est expirée depuis le 27 octobre 2004.

EDITIONS S.A.E.P a également déposé les autres marques suivantes : Mars et Mercure , DORMONVAL , EDITIONS S.A.E.P. , LIVRORANGE , OPEASI


EDITIONS S.A.E.P. (S.A.) - 1, rue de la Forêt, 68040 INGERSHEIM - France - SIREN 916220098


EDITIONS S.A.E.P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

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