Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON PETIT TOULOULOU
Editions RYMANAY, SAS

Numéro de dépôt :
4255604
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2026
MON PETIT TOULOULOU de Editions RYMANAY

Présentation de la marque MON PETIT TOULOULOU

Déposée le 10 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions RYMANAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MON PETIT TOULOULOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions RYMANAY domicilié(e) 3760 ROUTE ATTILA CABASSOU - 97354 - REMIRE-MONTJOLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 244 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions RYMANAY, Mme LUCENAY Francette domicilié(e) 3760 ROUTE ATTILA CABASSOU - 97354 - REMIRE-MONTJOLY - France.

La marque MON PETIT TOULOULOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PETIT TOULOULOU arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.


Editions RYMANAY, SAS - 3760 ROUTE ATTILA CABASSOU - 97354 - REMIRE-MONTJOLY - France - SIREN 799244744


Editions RYMANAY, Mme LUCENAY Francette - 3760 ROUTE ATTILA CABASSOU - 97354 - REMIRE-MONTJOLY - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].