Déposée le 19 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions ROMART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARKOSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions ROMART domicilié(e) Immeuble Isola Bella 51, Ave. G. Clémenceau,06000 NICE (dossier no 2223188) - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 922 804 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI, Editions ROMART domicilié(e) BP 28,06511 CARROS Cedex (dossier no 2223188) - 06511 - France.
La marque ARKOSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARKOSANTE est expirée depuis le 19 juin 2012.
Editions ROMART, SARL - Immeuble Isola Bella 51, Ave. G. Clémenceau,06000 NICE (dossier no 2223188) - 06000 - France - SIREN 334922804
Docteur ROMBI, Editions ROMART - BP 28,06511 CARROS Cedex (dossier no 2223188) - 06511 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356123 - Publication au BOPI 2002-10-07
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2223188 - Publication au BOPI 2002-06-18
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
- Papier, carton, produits de l'imprimerie à savoir livres, revues, journaux - Produits pharmaceutiques - Edition de livres, revues
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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