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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ROBERT MARTIN
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CONSTELLATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION
EDITIONS ROBERT MARTIN S.A.

Numéro de dépôt :
1192453
Date de dépôt :
22/12/1981
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque CONSTELLATION

Déposée le 22 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ROBERT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ROBERT MARTIN domicilié(e) 106, Grande rue de la Coupée, CHARNAY-LES-MACON, 71000 MACON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPALUS. - France.

La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CONSTELLATION est expirée depuis le 22 décembre 1991.

EDITIONS ROBERT MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : M


EDITIONS ROBERT MARTIN S.A. - 106, Grande rue de la Coupée, CHARNAY-LES-MACON, 71000 MACON. - France


LAPALUS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et des appareils de T.S.F.).