Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NIL EDITIONS
EDITIONS ROBERT LAFFONT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92442745
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2022

Présentation de la marque NIL EDITIONS

Déposée le 23 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ROBERT LAFFONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIL EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ROBERT LAFFONT domicilié(e) 24, Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 647 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque NIL EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NIL EDITIONS est expirée depuis le 23 novembre 2022.

EDITIONS ROBERT LAFFONT a également déposé les autres marques suivantes : NOS RACINES , COLLECTION JEUNE SCIENCE , COLLECTION WEEK END , LE LIVRE JEU , LES RECETTES DE LUCULLUS , BIBLIOTHEQUE POUR TOUS , ELOGE , LA MEMOIRE DE L'ENCRE , VPC SERVICE , Exquis d'écrivains


EDITIONS ROBERT LAFFONT, Société anonyme - 24, Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 492647870


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235105 - Publication au BOPI 2003-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 3 mars 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°366423 - Publication au BOPI 2003-03-03

Inscription le 11 octobre 2004 - Gage constitué n°401170 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 19 décembre 2006 - Gage radié n°445778 - Publication au BOPI 2006-12-19

Inscription le 4 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397238 - Publication au BOPI 2004-08-04

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Inscription le 24 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543966 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547419 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Inscription le 20 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547420 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504549 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 27 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°783610 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27

Papiers cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Noël.Télécommunications: Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; Formation; divertissement; activités sportives et culturelles: Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacless, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éduction ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à bults culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.