BATEAUX A MOTEUR
Présentation de la marque BATEAUX A MOTEUR
Déposée le 17 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) editions riva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATEAUX A MOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATEAUX A MOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEAUX A MOTEUR est expirée depuis le 17 décembre 2020.
editions riva a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576498 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30