Marque enregistrée - Marque en non vigueur

British Automobiles
EDITIONS REUBEN, SARL

Numéro de dépôt :
4082936
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2024
British Automobiles de EDITIONS REUBEN

Présentation de la marque British Automobiles

Déposée le 10 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS REUBEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « British Automobiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS REUBEN domicilié(e) 3 rue des Vallées - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS REUBEN, M. DILLENSEGER Jacques domicilié(e) 3 rue des Vallées - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France.

La marque British Automobiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque British Automobiles est expirée depuis le 10 avril 2024.

EDITIONS REUBEN a également déposé les autres marques suivantes : British Motors


EDITIONS REUBEN, SARL - 3 rue des Vallées - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France


EDITIONS REUBEN, M. DILLENSEGER Jacques - 3 rue des Vallées - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.