Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAYS D ENTRE LOIRE ET RHONE
S.A. EDITIONS REPUBLICAINES ET POPULAIRES DU ROANNAIS

Numéro de dépôt :
1090352
Date de dépôt :
29/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Roanne

Présentation de la marque LE PAYS D ENTRE LOIRE ET RHONE

Déposée le 29 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS REPUBLICAINES ET POPULAIRES DU ROANNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Roanne), la marque française « LE PAYS D ENTRE LOIRE ET RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS REPUBLICAINES ET POPULAIRES DU ROANNAIS domicilié(e) au capital de 400000 Francs dont le siège est à ROANNE 42308 CEDEX, 12 rue de Sully - France.

La marque LE PAYS D ENTRE LOIRE ET RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE PAYS D ENTRE LOIRE ET RHONE est expirée depuis le 29 juillet 1988.

EDITIONS REPUBLICAINES ET POPULAIRES DU ROANNAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS ROANNAIS , LE PAYS BEAUJOLAIS , LE PAYS FOREZIEN


S.A. EDITIONS REPUBLICAINES ET POPULAIRES DU ROANNAIS - au capital de 400000 Francs dont le siège est à ROANNE 42308 CEDEX, 12 rue de Sully - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Education, institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiaphoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors et de théatre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.