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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS RAVENSBURGER
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NUMERO D'ART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUMERO D'ART
EDITIONS RAVENSBURGER, S.A.

Numéro de dépôt :
94550958
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2024

Présentation de la marque NUMERO D'ART

Déposée le 22 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS RAVENSBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUMERO D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS RAVENSBURGER domicilié(e) 24 rue de Paris - 68220 - ATTENSCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 450 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque NUMERO D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUMERO D'ART arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

EDITIONS RAVENSBURGER a également déposé les autres marques suivantes : AU PAYS DE , C'EST DU DELIRE , S.O.S. , ANIMAUX RIGOLOS , DINO DRAGON , JUNGLE PARTY , LA PUZZLOTHEQUE , CRAYON VOLE , ELECTRONIC DE RAVENSBURGER , CHUTES A GOGO


EDITIONS RAVENSBURGER, S.A. - 24 rue de Paris - 68220 - ATTENSCHWILLER - France - SIREN 946450483


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2004 n°2271280 - Publication au BOPI 2004-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2014 n°2573977 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-16

Jeux et jouets Matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].