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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions RAMSAY
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PAROLE OUVERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAROLE OUVERTE
Editions RAMSAY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95591111
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque PAROLE OUVERTE

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions RAMSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAROLE OUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions RAMSAY domicilié(e) 103, boulevard Murat, 75016 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 442 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel Radford Editions Ramsay - France.

La marque PAROLE OUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAROLE OUVERTE est expirée depuis le 3 octobre 2005.

Editions RAMSAY a également déposé les autres marques suivantes : MOTS D'ENFANCES , NUIT BLANCHE , EROM COLLECTION MOTS , AFFICHES FILM , 3615 FATY , VIVRE LA SPIRITUALITE RAMSAY , POINT D'INTERROGATION


Editions RAMSAY (S.A.R.L.) - 103, boulevard Murat, 75016 Paris - France - SIREN 390442572


Monsieur Daniel Radford Editions Ramsay - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320844 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Papier, cartons, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Édition de livres, de revues. Prêt de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.