Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SECRET
"EDITIONS QUO VADIS" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1563570
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque TOP SECRET

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUO VADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP SECRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 20-26, rue Caisserie, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque TOP SECRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SECRET est expirée depuis le 29 novembre 1999.

EDITIONS QUO VADIS a également déposé les autres marques suivantes : ANO MANAGER , HEBDOTEXTE , HOLIPLANING , RAF , EXDI , SIP , ANO PLANING , JETNOT , MEMOJET , LES POTES A PATTES


"EDITIONS QUO VADIS" (S.A.) - 20-26, rue Caisserie, 13002 MARSEILLE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

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