Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOTOR
Numéro de dépôt :
920288
Date de dépôt :
21/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOTOR
Déposée le 21 mars 1975 par Editions Quo Vadis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NOTOR est expirée depuis le 21 mars 1985.
Editions Quo Vadis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453