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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS
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MINISTRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINISTRE
EDITIONS QUO VADIS, SAS

Numéro de dépôt :
1565846
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2029

Présentation de la marque MINISTRE

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINISTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 14 RUE NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS QUO VADIS, Mme MICHEL Fadia domicilié(e) 14 RUE NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque MINISTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MINISTRE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.

EDITIONS QUO VADIS a également déposé les autres marques suivantes : ANO MANAGER , HEBDOTEXTE , HOLIPLANING , RAF , EXDI , SIP , ANO PLANING , JETNOT , MEMOJET , LES POTES A PATTES


EDITIONS QUO VADIS, SAS - 14 RUE NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 054807748


EDITIONS QUO VADIS, Mme MICHEL Fadia - 14 RUE NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159316 - Publication au BOPI 1999-12-10

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257386 - Publication au BOPI 1998-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 16 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413556 - Publication au BOPI 2005-06-16

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423219 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2019 n°2725121 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-10

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