Déposée le 17 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUO VADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) Zone Industrielle - 14, rue du Nouveau Bêle,44470 CARQUEFOU (dossier no 2225031) - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 748 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS QUO VADIS, S.A. domicilié(e) Zone Industrielle - 14, rue du Nouveau Bêle,44470 CARQUEFOU (dossier no 2225031) - 44470 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434795.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS QUO VADIS, S.A., Société Anonyme - Zone Industrielle - 14, rue du Nouveau Bêle,44470 CARQUEFOU (dossier no 2225031) - 44470 - France - SIREN 054807748
EDITIONS QUO VADIS, S.A. - Zone Industrielle - 14, rue du Nouveau Bêle,44470 CARQUEFOU (dossier no 2225031) - 44470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Inscription le 21 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357348 - Publication au BOPI 2002-10-21
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2002 n°2225031 - Publication au BOPI 2002-07-18
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Ordinateurs formant agendas.Agendas, calendriers, carnets de rendez-vous et autres articles de papeterie et de bureau.Meubles de bureau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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