Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JENOTE
EDITIONS QUO VADIS, SAS

Numéro de dépôt :
1648302
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2021

Présentation de la marque JENOTE

Déposée le 1 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JENOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque JENOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JENOTE est expirée depuis le 1 mars 2021.

EDITIONS QUO VADIS a également déposé les autres marques suivantes : ANO MANAGER , HEBDOTEXTE , HOLIPLANING , RAF , EXDI , SIP , ANO PLANING , JETNOT , MEMOJET , LES POTES A PATTES


EDITIONS QUO VADIS, SAS - 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 054807748


EDITIONS QUO VADIS - 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2001 n°2192871 - Publication au BOPI 2001-02-23

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257386 - Publication au BOPI 1998-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 16 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413556 - Publication au BOPI 2005-06-16

Renouvellement sans limitation le 8 février 2011 n°2462306 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

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