Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXECUTIF
EDITIONS QUO VADIS, SAS

Numéro de dépôt :
1219297
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2022

Présentation de la marque EXECUTIF

Déposée le 16 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXECUTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque EXECUTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXECUTIF est expirée depuis le 16 novembre 2022.

EDITIONS QUO VADIS a également déposé les autres marques suivantes : ANO MANAGER , HEBDOTEXTE , HOLIPLANING , RAF , EXDI , SIP , ANO PLANING , JETNOT , MEMOJET , LES POTES A PATTES


EDITIONS QUO VADIS, SAS - 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 054807748


EDITIONS QUO VADIS - 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2002 n°2225032 - Publication au BOPI 2002-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257386 - Publication au BOPI 1998-07-01

Renouvellement sans limitation n°2007457 - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 21 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357350 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 16 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413556 - Publication au BOPI 2005-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512646 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

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