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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS
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DOMINANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINANTE
EDITIONS QUO VADIS, SAS

Numéro de dépôt :
1192970
Date de dépôt :
21/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2022

Présentation de la marque DOMINANTE

Déposée le 21 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque DOMINANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMINANTE est expirée depuis le 21 janvier 2022.

EDITIONS QUO VADIS a également déposé les autres marques suivantes : ANO MANAGER , HEBDOTEXTE , HOLIPLANING , RAF , EXDI , SIP , ANO PLANING , JETNOT , MEMOJET , LES POTES A PATTES


EDITIONS QUO VADIS, SAS - 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 054807748


EDITIONS QUO VADIS - 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2209136 - Publication au BOPI 2001-10-31

Renouvellement sans limitation n°2000648 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257386 - Publication au BOPI 1998-07-01

Inscription le 16 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413556 - Publication au BOPI 2005-06-16

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488364 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, livres, articles de bureau et de papeterie, plus spécialement calendriers, agendas et almanachs, articles de classement.