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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUO VADIS
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AGENDA PLANING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENDA PLANING
EDITIONS QUO VADIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96635000
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque AGENDA PLANING

Déposée le 12 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUO VADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGENDA PLANING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 20-26, Rue Caisserie, 13002 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque AGENDA PLANING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENDA PLANING est expirée depuis le 12 juillet 2006.

EDITIONS QUO VADIS a également déposé les autres marques suivantes : ANO MANAGER , HEBDOTEXTE , HOLIPLANING , RAF , EXDI , SIP , ANO PLANING , JETNOT , MEMOJET , LES POTES A PATTES


EDITIONS QUO VADIS (Société Anonyme) - 20-26, Rue Caisserie, 13002 MARSEILLE - France - SIREN 054807748


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 10 septembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°261791 - Publication au BOPI 1998-09-10

Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364814 - Publication au BOPI 2003-01-29

Inscription le 9 mars 2000 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°296795 - Publication au BOPI 2000-03-09

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Papier, carton ; journaux, périodiques, livres, articles pour reliures ; articles de bureau à savoir gommes, crayons, stylographes, stylomines, règles et encres.