Déposée le 14 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUILLET domicilié(e) 3, avenue de Garlande, 92220 BAGNEUX (dossier no 2017689) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 149 110 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2017689) - France.
La marque Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS QUILLET S.A. - 3, avenue de Garlande, 92220 BAGNEUX (dossier no 2017689) - France - SIREN 572149110
Cabinet HAMMOND - (dossier no 2017689) - France
Renouvellement sans limitation le 15 avril 1993 n°2017689 - Publication au BOPI 1993-04-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Inscription le 4 avril 1996 - Transmission de propriété n°199802 - Publication au BOPI 1996-04-04
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157548 - Publication au BOPI 1993-04-19
Inscription - Transmission de propriété n°6954 - Publication au BOPI
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement et, plus particulièrement, services d'édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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