Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRAIRIE PRIVAT
EDITIONS PRIVAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93488391
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2003

Présentation de la marque LIBRAIRIE PRIVAT

Déposée le 19 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS PRIVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRAIRIE PRIVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS PRIVAT domicilié(e) 14, rue des Arts, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 946 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.

La marque LIBRAIRIE PRIVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRAIRIE PRIVAT est expirée depuis le 19 octobre 2003.

EDITIONS PRIVAT a également déposé les autres marques suivantes : REVUE DES DEUX MERS , PRIVAT , LES ANNALES DU MIDI , BIBLIOTHEQUE MERIDIONALE


EDITIONS PRIVAT (Société Anonyme) - 14, rue des Arts, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 318946316


LERNER & BRULLE SCP - France


Errata - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 14 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166458 - Publication au BOPI 1993-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues et brochures; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier; papier, carton; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) notamment sacs et sachets en plastique; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services d'éducation, de formation, de divertissement, spectacles; activités sportives et culturelles; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives notamment services d'organisation de telles manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports;publication de textes autres que publicitaires; production d'images dynamiques ou animées; production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.