Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOTIM
Numéro de dépôt :
1328230
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
30/09/1995
Présentation de la marque NOTIM
Déposée le 30 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Editions PLEIN NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « NOTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328230.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTIM est expirée depuis le 30 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14