Déposée le 8 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS PLAY BAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TUTODIDACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS PLAY BAC domicilié(e) 33 Rue du Petit Musc - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 915 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque TUTODIDACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS PLAY BAC, Société par Actions Simplifiée - 33 Rue du Petit Musc - 75004 - PARIS - France - SIREN 387915317
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils de téléphonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes, agendas électroniques portables, organiseurs personnels électroniques, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, didacticiels ; logiciels utilitaires ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, y compris logiciels téléchargeables en ligne, progiciels, cartes mémoire, cartes comprenant une mémoire programmable non volatile ; supports électroniques contenant des outils pédagogiques téléchargeables, y compris sur téléphones et ordinateurs de poche.
Produits en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie, livres, guides, manuels et encyclopédies, journaux, magazines, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement et matériel didacticiel (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), portraits, cartes postales, affiches, affichettes.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; services d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunications pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'agences d'informations commerciales ; transcription de communications ; présentation de produits ou de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de démonstration de produits, y compris en ligne ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation publicitaire ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; sondages d'opinion ; services de revues de presse ; recueil d'opinions de consommateurs et de professionnels, y compris en ligne sur un réseau informatique mondial ; services de vente au détail -en magasins ou dans un catalogue général de marchandises, à la télévision, sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication-, de tous produits d'imprimerie et de papeterie, de livres, guides, manuels, encyclopédies, matériel d'instruction et d'enseignement et de didacticiels, de jeux et jouets, de Cédéroms éducatifs ou non, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de disques compacts à lecture optique, de cassettes audio et vidéo et disques optiques numériques, de logiciels, y compris logiciels téléchargeables en ligne, progiciels, de cartes mémoire, de cartes comprenant une mémoire programmable non volatile et de tous supports électroniques contenant des outils pédagogiques téléchargeables ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous ces produits, permettant au consommateur de les voir et de les acheter, y compris en ligne via Internet.
Télécommunications ; services de messagerie électronique ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images et jeux électroniques contenus dans des bases de données, téléchargeables par téléphones portables par réseaux de communications nationaux et internationaux ; téléchargement de didacticiels, d'encyclopédies, de manuels et de guides en ligne, de sonneries téléphoniques, de logos, de jeux, de musique, d'images, de vidéos et de fonds d'écran ; services de transmission d'informations, de données visuelles ou sonores et de didacticiels contenus dans des banques de données ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation et le mode d'emploi d'une variété de produits et services ; diffusion en ligne d'outils pédagogiques téléchargeables ; téléchargement d'outils pédagogiques ; transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ; fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles.
Education, formation, divertissement ; édition, y compris en ligne, de livres, revues, manuels, guides, encyclopédies et didacticiels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques sous la forme de textes électroniques, de fonds d'écran, d'images, de données audio et/ou vidéo, de conseils pratiques ; édition de contenus informatiques et électroniques ; publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux et de divertissement en ligne ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias, à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; ludothèques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite, y compris en ligne et interactive, d'ateliers de formation.
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