Déposée le 1 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS PLAY BAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLAY BAC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS PLAY BAC domicilié(e) 33 Rue du Petit Musc - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 915 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS PLAY BAC, Société par actions simplifiée - 33 Rue du Petit Musc - 75004 - PARIS - France - SIREN 387915317
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, jeux électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, machines à calculer ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique), étuis à lunettes et articles de lunetterie.
Papier, carton ; cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, produits de papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier ou en carton ; papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture, trousse à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage et la sculpture, plans, pâtes à modeler.
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer ; figurines et accessoires pour figurines, à savoir armes (jouets), vêtements, chaussures, casques et chapeaux pour figurines ; marionnettes ; modèles réduits de véhicules ; jeux de construction ; blocs de construction ; maquettes (jouets) ; animaux (jouets) ; balles et ballons.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons) ; organisation d'opérations événementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de produits divers via Internet ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente au détail -en magasins ou dans un catalogue général de marchandises, à la télévision, sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication- ; de tous produits d'imprimerie et de papeterie, de livres, photographies, revues, affiches, matériel d'instruction et d'enseignement, de posters, calendriers, albums, cahiers et agendas, de cartes postales, cartes à jouer et d'autocollants, d'instruments d'écriture, règles, pots à crayons et porte stylos, de matériel pour les artistes, pinceaux, peinture, de sacs, sacoches et trousses, d'articles de maroquinerie, cartables, sacs de sport, sacs à dos, malles et valises, de parapluies, parasols et ombrelles, de portefeuilles, sacs de plage, sacs à mains, porte-monnaie et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (dits « vanity case »), de vêtements, chaussures et chapellerie, de linge de maison, y compris linge de table, linge de toilette et linge de lit, de coussins, d'objets décoratifs en verre ou cristal, d'articles de bijouterie et d'horlogerie, montres, pendulettes, de tirelires, porte-clefs, lunettes et étuis à lunettes, de tapis de souris, d'aimants décoratifs (magnets), de peluches, jeux et jouets, de Cédéroms éducatifs ou non, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disque compact à lecture optique, cassettes audio et vidéo et disque optique numérique, de puzzles, tableaux encadrés ou non, d'articles de mercerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs et fruits artificiels, plumes (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis ; boucles (accessoires d'habillement), de broches (accessoires d'habillement), d'ornements de chapeaux (non en métaux précieux), d'articles décoratifs pour la chevelure, d'épingles à cheveux, de tresses et de nattes de cheveux, de dossards et insignes non en métaux précieux, de lettres et chiffres pour marquer le linge, de serre-tête et paillettes pour vêtements, de produits cosmétiques, de produits de maquillage et d'articles de parfumerie ; regroupement pour le compte de tiers de tous ces produits, permettant au consommateur de les voir et de les acheter, y compris en ligne via Internet (à l'exception de leur transport).
Education, formation, divertissement ; services de loisirs ; services de jeux et de concours interactifs ou non ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités culturelles ; services d'enseignement et de formation, édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatiques de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux et de campagnes d'information en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et /ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) : prêts de livres et autres publications ; ludothèques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation.
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