Déposée le 20 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS PLAY BAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES P TITS INCOLLABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS PLAY BAC domicilié(e) 33 rue du Petit Musc - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 915 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque LES P TITS INCOLLABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883221.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS PLAY BAC, Société par Actions Simplifiée - 33 rue du Petit Musc - 75004 - Paris - France - SIREN 387915317
DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; logiciels de divertissement interactifs, à savoir, logiciels de jeux informatiques, ; programmes de jeux multimédias interactifs ; logiciels téléchargeables destinés à être utilisés avec des ordinateurs et des jeux informatiques ; jeux électroniques ; logiciels de jeux, programmes de jeux vidéo, tous à utiliser en rapport avec des ordinateurs, des dispositifs de communications et des téléphones portables ; logiciels de jeux éducatifs ; jeux audiovisuels à savoir : appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
Papier, carton ; cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, produits de papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier ou en carton ; papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture, trousse à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage et la sculpture, plans, pâtes à modeler ; fiches ludiques et éducatives, destinées aux milieux scolaires ;
Jeux, jouets, jeux éducatifs ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer ; figurines et accessoires pour figurines, à savoir armes (jouets), vêtements, chaussures, casques et chapeaux pour figurines ; marionnettes ; modèles réduits de véhicules ; jeux de construction ; blocs de construction ; maquettes (jouets) ; animaux (jouets) ; balles et ballons ;
Education, formation, divertissement ; services de loisirs ; services de jeux et de concours interactifs ou non ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités culturelles ; services d'enseignement et de formation ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours (formation) ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias, à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux et de campagnes d'information en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias, à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) : prêts de livres et autres publications ; ludothèques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation.
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