Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS PLAY BAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « I LISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS PLAY BAC domicilié(e) 33 rue du Petit Musc - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 915 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deprez Guignot et Associés domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque I LISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS PLAY BAC, Société par Actions Simplifiée - 33 rue du Petit Musc - 75004 - Paris - France - SIREN 387915317
Deprez Guignot et Associés - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils de téléphonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes, agendas électroniques portables, organiseurs personnels électroniques, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, didacticiels ; logiciels utilitaires ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, y compris logiciels téléchargeables en ligne, progiciels, cartes mémoire, cartes comprenant une mémoire programmable non volatile ; supports électroniques contenant des outils pédagogiques téléchargeables, y compris sur téléphones et ordinateurs de poche. ;
Produits en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie, livres, guides, manuels et encyclopédies, journaux, magazines, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement et matériel didacticiel (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, caractes d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), portraits, cartes postales, affiches, affichettes. ;
Télécommunications ; services de messagerie électronique ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images et jeux électroniques contenus dans des bases de données, téléchargeables par téléphones portables par réseaux de communications nationaux et internationaux ; téléchargement de didacticiels, d'encyclopédies, de manuels et de guides en ligne, de sonneries téléphoniques, de logos, de jeux, de musique, d'images, de vidéos et de fonds d'écran ; services de transmission d'informations, de données visuelles ou sonores et de didacticiels contenus dans des banques de données ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation et le mode d'emploi d'une variété de produits et services ; diffusion en ligne d'outils pédagogiques téléchargeables ; téléchargement d'outils pédagogiques ; transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ; fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles. ;
Education, formation, divertissement ; édition, y compris en ligne, de livres, revues, manuels, guides, encyclopédies et didacticiels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques sous la forme de textes électroniques, de fonds d'écran, d'images, de données audio et/ou vidéo, de conseils pratiques ; édition de contenus informatiques et électroniques ; publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux et de divertissement en ligne ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias, à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; ludothèques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite, y compris en ligne et interactive, d'ateliers de formation.
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