La Normandie petit à petit
Présentation de la marque La Normandie petit à petit
Déposée le 4 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Petit à petit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Normandie petit à petit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Normandie petit à petit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Normandie petit à petit est expirée depuis le 4 décembre 2011.
Editions Petit à petit a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 septembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°354611 - Publication au BOPI 2002-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02