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Marques déposées par Editions Petit a PetitTODO
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Docu Manga
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Docu Manga
Editions Petit a Petit, SASU

Numéro de dépôt :
4368056
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
Docu Manga de Editions Petit a Petit

Présentation de la marque Docu Manga

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par Editions Petit a PetitTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Docu Manga » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Editions Petit a PetitTODO domicilié(e) 53 rue cauchoise - 76000 - Rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 859 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Petit a Petit, M. Olivier PETIT domicilié(e) 53 rue cauchoise - 76000 - Rouen - France.

La marque Docu Manga a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docu Manga arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

Editions Petit a Petit a également déposé les autres marques suivantes : La Normandie petit à petit , DocuBD , Docu-BD


Editions Petit a Petit, SASU - 53 rue cauchoise - 76000 - Rouen - France - SIREN 817859838


Editions Petit a Petit, M. Olivier PETIT - 53 rue cauchoise - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.