Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions PAYOT et RIVAGES
/
VILLAGES DE CHARME EN FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLAGES DE CHARME EN FRANCE
Editions PAYOT et RIVAGES S.A.S.

Numéro de dépôt :
97677991
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017

Présentation de la marque VILLAGES DE CHARME EN FRANCE

Déposée le 15 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions PAYOT et RIVAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGES DE CHARME EN FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions PAYOT et RIVAGES domicilié(e) 106 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS (dossier no 2346908) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 785 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS PAYOT & RIVAGES domicilié(e) 106, boulevard Saint-Germain,75006 PARIS (dossier no 2346908) - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLAGES DE CHARME EN FRANCE est expirée depuis le 15 mai 2017.

Editions PAYOT et RIVAGES a également déposé les autres marques suivantes : HOTELS ET AUBERGES DE CHARME EN ITALIE , HOTELS ET AUBERGES DE CHARME EN ESPAGNE , GUIDE DE CHARME DES MUSEES DE FRANCE , GUIDE DE CHARME DES VINS ET VIGNOBLES EN FRANCE , MAISONS D'HOTES DE CHARME EN FRANCE , PROVENCE DE CHARME , HOTELS ET AUBERGES DE CHARME EN FRANCE , HOTELS DE CHARME DE PARIS , RIVAGES DE CHARME , GUIDE DE CHARME


Editions PAYOT et RIVAGES S.A.S. - 106 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS (dossier no 2346908) - 75006 - France - SIREN 315785188


EDITIONS PAYOT & RIVAGES - 106, boulevard Saint-Germain,75006 PARIS (dossier no 2346908) - 75006 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2007 n°2346908 - Publication au BOPI 2007-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 14 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600902 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-14

Services d'édition d'ouvrages, livres, revues Ouvrages, livres, revues Imprimerie ayant trait à l'hôtellerie, la restauration et le tourisme

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.