Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE DE CHARME
EDITIONS PAYOT ET RIVAGES

Numéro de dépôt :
97677989
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque PROVENCE DE CHARME

Déposée le 15 mai 1997 par la société EDITIONS PAYOT ET RIVAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la société EDITIONS PAYOT ET RIVAGES domicilié(e) 106 Boulevard Saint Germain (75006) PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 785 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole ALGARRA SCP d'Avocats C. HENRY-N. ALGARRA - France.

La marque PROVENCE DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE DE CHARME est expirée depuis le 15 mai 2007.

EDITIONS PAYOT ET RIVAGES a également déposé les autres marques suivantes : HOTELS ET AUBERGES DE CHARME EN ITALIE , HOTELS ET AUBERGES DE CHARME EN ESPAGNE , GUIDE DE CHARME DES MUSEES DE FRANCE , GUIDE DE CHARME DES VINS ET VIGNOBLES EN FRANCE , MAISONS D'HOTES DE CHARME EN FRANCE , VILLAGES DE CHARME EN FRANCE , HOTELS ET AUBERGES DE CHARME EN FRANCE , HOTELS DE CHARME DE PARIS , RIVAGES DE CHARME , GUIDE DE CHARME


EDITIONS PAYOT ET RIVAGES - 106 Boulevard Saint Germain (75006) PARIS - France - SIREN 315785188


Nicole ALGARRA SCP d'Avocats C. HENRY-N. ALGARRA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Services d'édition d'ouvrages, livres, revues Ouvrages, livres, revues Imprimerie ayant trait à l'hôtellerie, la restauration et le tourisme

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.