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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS PAUL TACUSSEL
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LE JARDINIER PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDINIER PROVENCAL
EDITIONS PAUL TACUSSEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94546799
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque LE JARDINIER PROVENCAL

Déposée le 24 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS PAUL TACUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JARDINIER PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS PAUL TACUSSEL domicilié(e) 12, Rue Bravet, 13005 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 806 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS PAUL TACUSSEL - France.

La marque LE JARDINIER PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDINIER PROVENCAL est expirée depuis le 24 novembre 2004.

EDITIONS PAUL TACUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINIERE PROVENCALE , J.-B. Reboul LA CUISINIERE PROVENÇALE


EDITIONS PAUL TACUSSEL S.A.R.L. - 12, Rue Bravet, 13005 MARSEILLE - France - SIREN 057806440


EDITIONS PAUL TACUSSEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Livre Edition de livre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.