Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVAUX DU COLLEGE DE FRANCE
EDITIONS ODILE JACOB

Numéro de dépôt :
95581083
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2005

Présentation de la marque TRAVAUX DU COLLEGE DE FRANCE

Déposée le 17 juillet 1995 par la société EDITIONS ODILE JACOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAVAUX DU COLLEGE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la société EDITIONS ODILE JACOB domicilié(e) 15, rue Soufflot, 75005 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 520 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Odile Jacob EDITIONS ODILE JACOB - France.

La marque TRAVAUX DU COLLEGE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVAUX DU COLLEGE DE FRANCE est expirée depuis le 17 juillet 2005.

EDITIONS ODILE JACOB a également déposé les autres marques suivantes : Cédélivre , LE TEMPS DES IDEES , GUIDE POUR S'AIDER SOI-MEME EDITIONS ODILE JACOB , 101 EXPERIENCES DE...QUOTIDIENNE , MATHS.FR , TDgéométrie , tous-les-savoirs.fr , PSYCHO.FR ODILE JACOB , TDM@THS , Odile Jacob Idées pour aujourd'hui et pour demain


EDITIONS ODILE JACOB - 15, rue Soufflot, 75005 Paris - France - SIREN 333520575


Mme Odile Jacob EDITIONS ODILE JACOB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Papier, articles pour reliure Activités sportives

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.