Marque renouvelée - Marque en vigueur

le temps du débat
Editions Odile Jacob, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98754950
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2028

Présentation de la marque le temps du débat

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Odile Jacob auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « le temps du débat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Odile Jacob domicilié(e) 15 Rue Soufflot - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 520 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque le temps du débat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque le temps du débat arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

Editions Odile Jacob a également déposé les autres marques suivantes : Cédélivre , LE TEMPS DES IDEES , GUIDE POUR S'AIDER SOI-MEME EDITIONS ODILE JACOB , 101 EXPERIENCES DE...QUOTIDIENNE , MATHS.FR , TDgéométrie , tous-les-savoirs.fr , PSYCHO.FR ODILE JACOB , TDM@THS , Odile Jacob Idées pour aujourd'hui et pour demain


Editions Odile Jacob, Société par actions simplifiée - 15 Rue Soufflot - 75005 - PARIS - France - SIREN 333520575


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384383 - Publication au BOPI 2008-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 2 mai 2011 - Changement de nature juridique n°547917 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2018 n°2694586 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-02

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; livres ; revues Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Edition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.