Déposée le 23 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ODILE JACOB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EDITIONS ODILE JACOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ODILE JACOB domicilié(e) 15, rue Soufflot, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 520 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque EDITIONS ODILE JACOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
" EDITIONS ODILE JACOB ", société anonyme - 15, rue Soufflot, 75005 PARIS - France - SIREN 333520575
DESBARRES & STAEFFEN - France
Inscription le 26 décembre 2000 - Concession de licence n°313535 - Publication au BOPI 2000-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateur, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ou Intranet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par code télématique et par nom de domaine ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données ; service de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; agences de presse et d'informations ; services de communication nationaux et transnationaux ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; transmission de messages ; transmission par satellite ou par câble ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; communications par terminaux d'ordinateurs.
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