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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS OBERTHUR
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SCOTTIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOTTIE
EDITIONS OBERTHUR société anonyme

Numéro de dépôt :
96623914
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2016

Présentation de la marque SCOTTIE

Déposée le 30 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS OBERTHUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTTIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS OBERTHUR domicilié(e) 5, rue des Charmilles, Z.I. du Sud Est,35514 CESSON-SEVIGNE (dossier no 2313387) - 35514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2313387) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOTTIE est expirée depuis le 30 avril 2016.

EDITIONS OBERTHUR a également déposé les autres marques suivantes : Elsa , GLAM FOREVER , OBERTHUR , KANABEACH , KB , PLAY AGAIN , (Marque figurative) , MISS BALLERINA , KB KANABEACH , Margot


EDITIONS OBERTHUR société anonyme - 5, rue des Charmilles, Z.I. du Sud Est,35514 CESSON-SEVIGNE (dossier no 2313387) - 35514 - France - SIREN 329286066


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2313387) - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 17 juillet 1997 - Rejet partiel n°240159 - Publication au BOPI 1997-07-17

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313387 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Inscription le 10 novembre 2009 - Gage constitué n°509843 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10

Inscription le 9 janvier 2013 - Gage constitué n°592456 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Inscription le 9 janvier 2013 - Gage radié n°592455 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Inscription le 24 septembre 2015 - Radiation de gage n°654802 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Agendas, classeurs (articles de bureau), chemises pour documents, carton pour l'imprimerie ou la papeterie, imprimés destinés à y inscrire un emploi du temps, calendriers, répertoires, journaux intimes, papier à lettres, carnets, cahiers, pots à crayons, plumiers, crayons en bois, taille-crayons, règles à dessiner, stylos plume, stylos bille, gommes à effacer