Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MY HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR domicilié(e) ZI SUD EST, 5 RUE DES CHARMILLES, BP 91413 - 35514 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS OBERTHUR, Mme. Valérie LE DURAND domicilié(e) ZI SUD EST, 5 RUE DES CHARMILLES, BP 91413 - 35514 - CESSON SEVIGNE - France.
La marque MY HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS OBERTHUR, SAS - ZI SUD EST, 5 RUE DES CHARMILLES, BP 91413 - 35514 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 329286066
EDITIONS OBERTHUR, Mme. Valérie LE DURAND - ZI SUD EST, 5 RUE DES CHARMILLES, BP 91413 - 35514 - CESSON SEVIGNE - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MY HORSE"