Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« MON CALENDRIER DE NAISSANCE »
Editions OBERTHUR S.A.

Numéro de dépôt :
3207272
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
31/01/2013
« MON CALENDRIER DE NAISSANCE » de Editions OBERTHUR

Présentation de la marque « MON CALENDRIER DE NAISSANCE »

Déposée le 31 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) Editions OBERTHUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « « MON CALENDRIER DE NAISSANCE » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions OBERTHUR domicilié(e) 5, rue des Charmilles , Z.I. Sud Est,35514 CESSON SEVIGNE - 35514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions OBERTHUR Daniel VAPPEREAU domicilié(e) 5, rue des Charmilles , BP 91413,35514 CESSON SEVIGNE - 35514 - France.

La marque « MON CALENDRIER DE NAISSANCE » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « MON CALENDRIER DE NAISSANCE » est expirée depuis le 31 janvier 2013.

Editions OBERTHUR a également déposé les autres marques suivantes : Elsa , GLAM FOREVER , OBERTHUR , KANABEACH , KB , SCOTTIE , PLAY AGAIN , (Marque figurative) , MISS BALLERINA , KB KANABEACH


Editions OBERTHUR S.A. - 5, rue des Charmilles , Z.I. Sud Est,35514 CESSON SEVIGNE - 35514 - France - SIREN 329286066


Editions OBERTHUR Daniel VAPPEREAU - 5, rue des Charmilles , BP 91413,35514 CESSON SEVIGNE - 35514 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Inscription le 10 novembre 2009 - Gage constitué n°509843 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10

Inscription le 9 janvier 2013 - Gage constitué n°592456 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Inscription le 9 janvier 2013 - Gage radié n°592455 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

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