Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISS BALLERINA
EDITIONS OBERTHUR, SAS
EDITIONS OBERTHUR, SAS

Numéro de dépôt :
4229989
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
MISS BALLERINA de EDITIONS OBERTHUR

Présentation de la marque MISS BALLERINA

Déposée le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR et la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MISS BALLERINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR domicilié(e) ZI SUD EST, 5 RUE DES CHARMILLES, BP 91413 - 35514 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR domicilié(e) ZI SUD EST, 5 RUE DES CHARMILLES, BP 91413 - 35514 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS OBERTHUR domicilié(e) ZI SUD EST, 5 RUE DES CHARMILLES, BP 91413 - 35514 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque MISS BALLERINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS BALLERINA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

EDITIONS OBERTHUR a également déposé les autres marques suivantes : Elsa , GLAM FOREVER , OBERTHUR , KANABEACH , KB , SCOTTIE , PLAY AGAIN , (Marque figurative) , KB KANABEACH , Margot


EDITIONS OBERTHUR, SAS - ZI SUD EST, 5 RUE DES CHARMILLES, BP 91413 - 35514 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 3

EDITIONS OBERTHUR, SAS - ZI SUD EST, 5 RUE DES CHARMILLES, BP 91413 - 35514 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 3


EDITIONS OBERTHUR - ZI SUD EST, 5 RUE DES CHARMILLES, BP 91413 - 35514 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 3 février 2016 - Retrait partiel n°662393 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).