Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR domicilié(e) rue des Charmilles - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301338.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS OBERTHUR, Société par actions simplifiée - rue des Charmilles - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France - SIREN 329286066
AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Combinaisons de plongée ; sous-vêtements de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; lunettes de plongée ; bouchons ou tampons d'oreilles pour la plongée. Casques de protection pour le sport ; sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection (préformés). Articles de lunetterie, d'optique ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes de ski ; lunettes masques ; cordons de lunettes ; montures de lunettes ; étuis à lunettes, pochettes pour lunettes ; verres de lunettes. Sacs, housses et/ou étuis pour tablettes, ordinateurs, ordinateurs portables, téléphones, téléphones portables ; coques, sangles et étuis de téléphones et de téléphones portables ; sacs, housses et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; accessoires de téléphones portables à savoir couvercles, boîtiers, fixations, cordons et pendentifs. Etuis pour appareils et instruments photographiques. Aimants décoratifs (magnets) ;
Bijoux fantaisie ; articles de bijouterie fantaisie non en métaux précieux ; bijoux en plastique ; breloques ; bijoux pour la tête. Coffrets et boîtes à bijoux ; coffrets-présentoirs à bijoux ; pochettes à bijoux (adaptées) ; porte-clés et chaînettes pour clés fantaisies ; breloques décoratives pour téléphones portables. Porte-bijoux. Breloques porte-clés. Montres ; bracelets de montres ; accessoires pour montres ;
Papeterie. Fournitures scolaires. Instruments de dessin. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériels pour artiste. Agendas ; cahiers de texte ; classeurs [articles de bureau] ; cahiers ; carnets ; blocs de papier ; répertoires ; chemises pour documents [papeterie] ; livres pour le dessin et l'écriture ; organiseurs en tant qu'articles de papeterie ; protège-cahiers. Journaux intimes vierges. Instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; décorations pour crayons [papeterie] ; presse-papiers ; sous-main ; gommes à effacer ; taille-crayons ; règles à dessiner ; trombones et porte-trombones ; instruments et fourniture de dessin ; fourniture pour l'écriture ; parures de bureau comprenant sous-main et/ou blocs et/ou corbeille à courrier. Calendriers ; affiches ; posters ; affiches murales (tables et graphiques) ; reproductions graphiques ; tableaux. Cartes ; livres ; marques pour livres ; adhésifs pour la papeterie ou pour le bricolage ; autocollants [articles de papeterie] ; étiquettes autocollantes ; étiquettes en carton. Papier et cartons ; papier à lettres ; boîtes en papier ou en carton ; boîtes, étuis et trousses pour articles de papeterie ; pots à crayons ; corbeilles à courrier ; boîtes pour stylos et crayons ; pochettes à crayons ou à stylos ; plumiers. Vide-poches. Boîtes pour le bureau. Enveloppes. Sacs en papier. Boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage. Porte-chéquiers ; porte-documents en tant qu'articles de papeterie ; porte bloc. Pochettes à chéquiers ;
Cartables (y inclus à roulettes) ; serviettes d'écoliers ; sacs d'écoliers ; attaché-case ; mallettes pour documents ; gibecières ; serviettes [maroquinerie] ; porte-documents ; porte-dessins [chemises] ; sacs de tous les jours ; sacs fourre tout ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs à livres ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs d'affaires ; sacs de plage ; sacs de sport ; fourre-tout ; sacoches ; sacs marin ; sacs de voyage ; sacs de week-end ; sacs à provision ; bagages ; bagages à main ; malles ; valises ; valises à roulettes ; sets de voyage [maroquinerie] ; coffres de voyage ; sacs pour vêtements ; sacs à chaussures ; portefeuilles ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-monnaie ; pochettes [bourses] ; pochettes en tant que sacs à main de soirée ; pochettes ; pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels ; pochettes pour permis de conduire ; porte-billets. Cabas. Ceintures banane ; sacs banane ; sacs-ceintures. Etiquettes et porte-étiquettes à articles de maroquinerie. Etuis pour documents ; étuis à clefs ; étuis pour cartes de crédit ; étuis pour cartes de visite ; étuis pour cartes d'abonnement. Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage. Trousses de toilette ; trousses à maquillage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; compagnons. Parapluies ; parasols. Boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
Vêtements, chaussures pour hommes, femmes, enfants ou bébés. Shorts ; pantalons ; jeans ; salopettes ; combinaisons (vêtements) ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; robes ; vestes ; manteaux ; blousons ; anoraks ; imperméables ; coupe-vent ; doudounes ; cabans ; capes ; cardigans ; gilets ; pulls ; polaires ; tricots ; blouses ; chemises ; chemisettes ; polos ; tee-shirts ; tabliers (vêtements). Vêtements de sport ; pantalon de sport ; bas de sport ; short de sport ; gilets de sport, maillots, débardeurs de sport ; soutien-gorge de sport ; survêtements ; vêtements de bain ; costumes de plage ; costumes de bain ; maillots de bain ; caleçons, shorts et slips de bain ; bikinis ; combinaisons (sous-vêtements) de bain, tee-shirt de bain ; bonnets de bain ; peignoirs de bain ; bonnets de bain. Combinaison pour sports nautiques pratiqués en surface ; combinaisons de ski nautique, de planche à voile ; maillots de corps protecteurs pour sports nautiques ; body (justaucorps), shorts, tee-shirt pour la pratique de sports nautiques. Combinaisons de ski, de snowboard, de surf ; shorts de surf. Chaussettes ; chaussons-chaussettes ; collants intégraux ou sans pieds ; mis-bas. Gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure ; mitaines. Sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; articles de lingerie ; soutien-gorge ; body (justaucorps) ; combinaisons en tant que sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; grenouillères ; nuisettes ; pyjamas ; peignoirs d'intérieur. Chaussures ; chaussures et souliers pour le bain ; sandales de bain ; chaussures de plage ; sandales ; chaussures de claquettes ; espadrilles ; chaussures de sport ; chaussures de ski et de snowboard ; chaussures de football ; chaussures de gymnastique ; chaussons ; chaussons pour sports nautiques ; après-ski ; baskets ; bottes ; bottines. Chapellerie (y compris en cuir ou en tissu). Casquettes ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ; bérets ; bonnets ; cache-oreilles ; cagoules ; chapeaux ; visières ; fichus ; couvres-oreilles. Ceintures. Echarpes ; étoles ; foulards ; turbans ; noeuds papillon ; cravates ;
Planches pour la pratique de sports nautiques ; planches à voile, de surf, de snowboard, de wakeboard, de kitesurf, de bodysurf, de planches à rames (paddleboards) ; planches à roulettes. Housses conçues pour articles de sport ; sacs, housses pour le transport de planches à voile, de surf, de snowboards, de wakeboards, de kitesurf, de bodysurf, planches à rames (paddleboards), à roulettes ; sacs, housses ou sangles pour skis ; sangles, lanières pour planches ; sangles pour les pieds pour planches ; pagaies pour planches à roulettes. Pads de surf ; leashs de bodyboards, de surfboards. Skis ; skis nautiques ; skis pour le surf, patins (articles de sport) ; patins à roulettes ; bottines-patins (combiné) ; patins à roulettes en ligne (roller) ; équipement de protection corporelle pour le sport ; protège-coudes, protège-mains, protège-poignets, protège-tibias, protège-genoux (articles de sport). Cartes à jouer ; cartes pour le jeu ;
Services de vente au détail et/ou en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode (à savoir bijoux, montres ; articles de lunetterie ; articles de maroquinerie, foulards, ceintures), articles de papeterie, articles pour la pratique de sports nautiques ; services d'import-export dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode (à savoir bijoux, montres, articles de lunetterie ; articles de maroquinerie, foulards, ceintures), articles de papeterie, articles pour la pratique de sports nautiques ;
Organisation de compétitions ; organisation de compétitions sportives. Services d'organisation de concours avec remise de prix. Organisation et conduite de concours (éducation et divertissement), d'épreuves pédagogiques, d'expositions à but culturel ou éducatif.
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