Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
EDITIONS OBERTHUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4301338
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
Marque figurative de EDITIONS OBERTHUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR domicilié(e) rue des Charmilles - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301338.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

EDITIONS OBERTHUR a également déposé les autres marques suivantes : Elsa , GLAM FOREVER , OBERTHUR , KANABEACH , KB , SCOTTIE , PLAY AGAIN , MISS BALLERINA , KB KANABEACH , Margot


EDITIONS OBERTHUR, Société par actions simplifiée - rue des Charmilles - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France - SIREN 329286066


AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Combinaisons de plongée ; sous-vêtements de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; lunettes de plongée ; bouchons ou tampons d'oreilles pour la plongée. Casques de protection pour le sport ; sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection (préformés). Articles de lunetterie, d'optique ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes de ski ; lunettes masques ; cordons de lunettes ; montures de lunettes ; étuis à lunettes, pochettes pour lunettes ; verres de lunettes. Sacs, housses et/ou étuis pour tablettes, ordinateurs, ordinateurs portables, téléphones, téléphones portables ; coques, sangles et étuis de téléphones et de téléphones portables ; sacs, housses et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; accessoires de téléphones portables à savoir couvercles, boîtiers, fixations, cordons et pendentifs. Etuis pour appareils et instruments photographiques. Aimants décoratifs (magnets) ;

Bijoux fantaisie ; articles de bijouterie fantaisie non en métaux précieux ; bijoux en plastique ; breloques ; bijoux pour la tête. Coffrets et boîtes à bijoux ; coffrets-présentoirs à bijoux ; pochettes à bijoux (adaptées) ; porte-clés et chaînettes pour clés fantaisies ; breloques décoratives pour téléphones portables. Porte-bijoux. Breloques porte-clés. Montres ; bracelets de montres ; accessoires pour montres ;

Papeterie. Fournitures scolaires. Instruments de dessin. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériels pour artiste. Agendas ; cahiers de texte ; classeurs [articles de bureau] ; cahiers ; carnets ; blocs de papier ; répertoires ; chemises pour documents [papeterie] ; livres pour le dessin et l'écriture ; organiseurs en tant qu'articles de papeterie ; protège-cahiers. Journaux intimes vierges. Instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; décorations pour crayons [papeterie] ; presse-papiers ; sous-main ; gommes à effacer ; taille-crayons ; règles à dessiner ; trombones et porte-trombones ; instruments et fourniture de dessin ; fourniture pour l'écriture ; parures de bureau comprenant sous-main et/ou blocs et/ou corbeille à courrier. Calendriers ; affiches ; posters ; affiches murales (tables et graphiques) ; reproductions graphiques ; tableaux. Cartes ; livres ; marques pour livres ; adhésifs pour la papeterie ou pour le bricolage ; autocollants [articles de papeterie] ; étiquettes autocollantes ; étiquettes en carton. Papier et cartons ; papier à lettres ; boîtes en papier ou en carton ; boîtes, étuis et trousses pour articles de papeterie ; pots à crayons ; corbeilles à courrier ; boîtes pour stylos et crayons ; pochettes à crayons ou à stylos ; plumiers. Vide-poches. Boîtes pour le bureau. Enveloppes. Sacs en papier. Boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage. Porte-chéquiers ; porte-documents en tant qu'articles de papeterie ; porte bloc. Pochettes à chéquiers ;

Cartables (y inclus à roulettes) ; serviettes d'écoliers ; sacs d'écoliers ; attaché-case ; mallettes pour documents ; gibecières ; serviettes [maroquinerie] ; porte-documents ; porte-dessins [chemises] ; sacs de tous les jours ; sacs fourre tout ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs à livres ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs d'affaires ; sacs de plage ; sacs de sport ; fourre-tout ; sacoches ; sacs marin ; sacs de voyage ; sacs de week-end ; sacs à provision ; bagages ; bagages à main ; malles ; valises ; valises à roulettes ; sets de voyage [maroquinerie] ; coffres de voyage ; sacs pour vêtements ; sacs à chaussures ; portefeuilles ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-monnaie ; pochettes [bourses] ; pochettes en tant que sacs à main de soirée ; pochettes ; pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels ; pochettes pour permis de conduire ; porte-billets. Cabas. Ceintures banane ; sacs banane ; sacs-ceintures. Etiquettes et porte-étiquettes à articles de maroquinerie. Etuis pour documents ; étuis à clefs ; étuis pour cartes de crédit ; étuis pour cartes de visite ; étuis pour cartes d'abonnement. Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage. Trousses de toilette ; trousses à maquillage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; compagnons. Parapluies ; parasols. Boîtes en cuir ou en carton-cuir ;

Vêtements, chaussures pour hommes, femmes, enfants ou bébés. Shorts ; pantalons ; jeans ; salopettes ; combinaisons (vêtements) ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; robes ; vestes ; manteaux ; blousons ; anoraks ; imperméables ; coupe-vent ; doudounes ; cabans ; capes ; cardigans ; gilets ; pulls ; polaires ; tricots ; blouses ; chemises ; chemisettes ; polos ; tee-shirts ; tabliers (vêtements). Vêtements de sport ; pantalon de sport ; bas de sport ; short de sport ; gilets de sport, maillots, débardeurs de sport ; soutien-gorge de sport ; survêtements ; vêtements de bain ; costumes de plage ; costumes de bain ; maillots de bain ; caleçons, shorts et slips de bain ; bikinis ; combinaisons (sous-vêtements) de bain, tee-shirt de bain ; bonnets de bain ; peignoirs de bain ; bonnets de bain. Combinaison pour sports nautiques pratiqués en surface ; combinaisons de ski nautique, de planche à voile ; maillots de corps protecteurs pour sports nautiques ; body (justaucorps), shorts, tee-shirt pour la pratique de sports nautiques. Combinaisons de ski, de snowboard, de surf ; shorts de surf. Chaussettes ; chaussons-chaussettes ; collants intégraux ou sans pieds ; mis-bas. Gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure ; mitaines. Sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; articles de lingerie ; soutien-gorge ; body (justaucorps) ; combinaisons en tant que sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; grenouillères ; nuisettes ; pyjamas ; peignoirs d'intérieur. Chaussures ; chaussures et souliers pour le bain ; sandales de bain ; chaussures de plage ; sandales ; chaussures de claquettes ; espadrilles ; chaussures de sport ; chaussures de ski et de snowboard ; chaussures de football ; chaussures de gymnastique ; chaussons ; chaussons pour sports nautiques ; après-ski ; baskets ; bottes ; bottines. Chapellerie (y compris en cuir ou en tissu). Casquettes ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ; bérets ; bonnets ; cache-oreilles ; cagoules ; chapeaux ; visières ; fichus ; couvres-oreilles. Ceintures. Echarpes ; étoles ; foulards ; turbans ; noeuds papillon ; cravates ;

Planches pour la pratique de sports nautiques ; planches à voile, de surf, de snowboard, de wakeboard, de kitesurf, de bodysurf, de planches à rames (paddleboards) ; planches à roulettes. Housses conçues pour articles de sport ; sacs, housses pour le transport de planches à voile, de surf, de snowboards, de wakeboards, de kitesurf, de bodysurf, planches à rames (paddleboards), à roulettes ; sacs, housses ou sangles pour skis ; sangles, lanières pour planches ; sangles pour les pieds pour planches ; pagaies pour planches à roulettes. Pads de surf ; leashs de bodyboards, de surfboards. Skis ; skis nautiques ; skis pour le surf, patins (articles de sport) ; patins à roulettes ; bottines-patins (combiné) ; patins à roulettes en ligne (roller) ; équipement de protection corporelle pour le sport ; protège-coudes, protège-mains, protège-poignets, protège-tibias, protège-genoux (articles de sport). Cartes à jouer ; cartes pour le jeu ;

Services de vente au détail et/ou en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode (à savoir bijoux, montres ; articles de lunetterie ; articles de maroquinerie, foulards, ceintures), articles de papeterie, articles pour la pratique de sports nautiques ; services d'import-export dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode (à savoir bijoux, montres, articles de lunetterie ; articles de maroquinerie, foulards, ceintures), articles de papeterie, articles pour la pratique de sports nautiques ;

Organisation de compétitions ; organisation de compétitions sportives. Services d'organisation de concours avec remise de prix. Organisation et conduite de concours (éducation et divertissement), d'épreuves pédagogiques, d'expositions à but culturel ou éducatif.