Déposée le 2 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Editions OBERTHUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Margot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions OBERTHUR domicilié(e) 5 rue des charmilles, ZI Sud Est, BP 91413,35514 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions OBERTHUR Daniel VAPPEREAU domicilié(e) 5 rue des charmilles, ZI Sud Est, BP 91413,35514 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35514 - France.
La marque Margot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327317.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions OBERTHUR SA - 5 rue des charmilles, ZI Sud Est, BP 91413,35514 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35514 - France - SIREN 329286066
Editions OBERTHUR Daniel VAPPEREAU - 5 rue des charmilles, ZI Sud Est, BP 91413,35514 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35514 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Inscription le 10 novembre 2009 - Gage constitué n°509843 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10
Inscription le 9 janvier 2013 - Gage constitué n°592456 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Inscription le 9 janvier 2013 - Gage radié n°592455 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Inscription le 24 septembre 2015 - Radiation de gage n°654802 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24
– articles de papeterie, carnets, papier à lettres, journal intime, agenda, cahiers, blocs, boîtes en carton, instruments d'écriture, classeurs, albums, instruments de dessins, sacs d'emballage en papier. – trousses, portefeuilles, sacs à dos, cartables, sacs de voyage. – porte-clés (dont porte-clés en peluche), peluches.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Margot"
