Déposée le 5 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Oberthur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'AGENDA UNIVERSITEXTES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Oberthur domicilié(e) 5 rue des Charmilles,35514 CESSON SEVIGNE (dossier no 2377922) - 35514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Oberthur Dominique Potel domicilié(e) 5 rue des Charmilles,35514 CESSON SEVIGNE Cx (dossier no 2377922) - 35514 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions Oberthur SAS - 5 rue des Charmilles,35514 CESSON SEVIGNE (dossier no 2377922) - 35514 - France - SIREN 329286066
Editions Oberthur Dominique Potel - 5 rue des Charmilles,35514 CESSON SEVIGNE Cx (dossier no 2377922) - 35514 - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377922 - Publication au BOPI 2008-06-30
Renouvellement sans limitation n°2116023 - Publication au BOPI 1998-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 10 novembre 2009 - Gage constitué n°509843 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10
Inscription le 9 janvier 2013 - Gage constitué n°592456 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Inscription le 9 janvier 2013 - Gage radié n°592455 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Inscription le 24 septembre 2015 - Radiation de gage n°654802 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24
.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractéres d'imprimerie;clichés et notamment agenda..Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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