Déposée le 30 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KANA BEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR domicilié(e) Rue des Charmilles - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'affaires “ Oberthur ”, 1 Rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque KANA BEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS OBERTHUR, Société par actions simplifiée - Rue des Charmilles - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 329286066
AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît - Parc d'affaires “ Oberthur ”, 1 Rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Inscription le 9 mai 2006 - Concession de licence n°433230 - Publication au BOPI 2006-05-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313844 - Publication au BOPI 2006-04-28
Inscription le 25 juillet 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437685 - Publication au BOPI 2006-07-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615084 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Inscription le 13 octobre 2014 - Concession de licence n°633246 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Renouvellement sans limitation le 18 février 2016 n°2610570 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-18
Combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, masque de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée.Bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), bâches de véhicules; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques); duvets ; édredons; fibres de carbones à usage textile ; fibres de silices vitrifiées à usage textile; fibres de verre à usage textile ; fibres en matière plastique à usage textile ; fibres textiles, jute, laine brute ou traitée, lin brut; sacs, enveloppes, ou pochettes pour l'emballage en matière textile ; soie brute; matières textiles fibreuses ou brutes; toiles goudronnées; voiles (grément). Tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement); brocarts; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures; tissus de coton, cotonnade ; sacs de couchage; couvertures de lits ; tissus crêpes, crépon; étoffes damas; dessus de lits ; étoffes pour doublures; étoffes pour drapeaux ; tissus élastiques; étiquettes en tissus, étoffes, fanions (non en papier), feutres ; tissus en fibres de verres à usage textile ; matières filtrantes textiles; tissus de flanelle; gants de toilettes ; tissus indiens ; tissus jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissus de laine ; tissus de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; stores en matières textile ; tissus imitant la peau d'animaux.Vêtements de bain, notamment bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, sandales de bain, souliers de bain ; bandeaux pour la tête; ceintures ; chapeaux ; chaussettes ; chaussures, notamment chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chaussures de gymnastique; combinaisons (sous-vêtements); combinaisons de skis nautique ; couvres-oreilles (habillement); espadrilles; gants (habillement); vêtements (habillement); sous-vêtements; sous-vêtements sudorifuges; vêtements de sport (autre que de plongée). Planches à roulettes; planches à voile ; planches pour le surf; patins à roulettes; protège-coudes (articles de sport), protège-genous (articles de sport), protège-tibias (articles de sport); skis nautiques, skis pour le surf
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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