Déposée le 2 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « KANA BEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR domicilié(e) 5 rue des Charmilles, BP 91413 - 35511 - CESSON SEVIGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CPI, Benoît LEBRETON domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France.
La marque KANA BEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS OBERTHUR, Société par actions simplifiée - 5 rue des Charmilles, BP 91413 - 35511 - CESSON SEVIGNE CEDEX - France - SIREN 329286066
AVOXA CPI, Benoît LEBRETON - 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615084 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Renouvellement sans limitation le 3 février 2014 n°2550211 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Inscription le 13 octobre 2014 - Concession de licence n°633246 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Combinaisons de plongée, costumes de plongée, sous-vêtements de plongée ; gants de plongée, masque de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, casques de protection pour le sport. Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes. Articles de bijouterie en métaux précieux ; anneaux, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, montres, bracelets de montres ; articles de bijouterie fantaisie (non en métaux précieux) ; anneaux, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, bracelets de montres ; montres. Articles pour fumeurs en métaux précieux, à savoir boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, cendriers pour fumeurs, étuis à cigares, étuis à cigarettes, tabatières, boîtes à allumettes. Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; crayons ; trousse ; manuels d'instruction, de formation dans le domaine des sports de glisse ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; catalogues ; imprimés ; journaux ; prospectus ; publications, notamment publications dans le domaine des sports de glisse ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; cartes postales. Agendas, organiseurs, cahiers de texte, chemises, couvertures, classeurs ; produits d'écriture, notamment stylos, feutres, tailles crayons, gommes, colle, règle. Produits de maroquinerie scolaire ; sacs, besaces, trousses. Etuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis pour les téléphones portables (maroquinerie) ; étuis pour les lunettes (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; cartables et serviettes d'écoliers ; bourses ; mallettes ; mallettes pour documents ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; sacs de plage ; sacs à provision ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boites en cuir ou en imitations du cuir ; trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; lanières de cuir ou en imitations du cuir ; sangles de cuir ou en imitations du cuir ou en carton-cuir ; colliers pour animaux en cuir ou en imitations du cuir ; habits pour animaux ; laisses ; muselière ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'il sont destinés à contenir, porte-cartes (portefeuille), porte monnaie (non en matière précieux). Article de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; couvertures pour chevaux ; ombrelles. Combinaisons pour les sports nautiques (autres que la plongée), notamment combinaisons pour la pratique du surf, de la planche à voile ou du ski nautique ; body (justaucorps), shorts pour la pratique de sports nautiques (autres que la plongée), tee-shirt pour la pratique de sports nautiques (autres que la plongée) ; vêtements (habillement), vêtements de bain, notamment combinaisons (sous-vêtements) de bain, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, tee-shirt de bain, sandales de bain, souliers de bain ; bandeaux pour la tête ; ceintures ; chapellerie en cuir ou en tissus ; casquettes en cuir ou en tissus ; chapeaux ; chaussettes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) en cuir ou en tissus, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chaussures de gymnastique ; combinaisons (sous-vêtements) ; couvre-oreilles (habillement) ; espadrilles ; gants (habillement) ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; vêtements de sport (autre que plongée). Planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; patins à roulettes ; protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport) ; skis nautiques, skis pour le surf. Cartes pour le jeu. Articles pour fumeurs en métaux précieux, à savoir briquets pour fumeurs. Services d'organisation de concours (éducation ou divertissement) avec remise de prix. Organisation et conduite de concours (éducation et divertissement), d'épreuves pédagogiques, de jeux, d'expositions à but culturel ou éducatif, de compétitions sportives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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