Déposée le 3 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « KANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OBERTHUR domicilié(e) Rue des Charmilles - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France.
La marque KANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS OBERTHUR, Société par actions simplifiée - Rue des Charmilles - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 329286066
AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît - 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19
Inscription le 10 avril 2007 - Rejet partiel n°451957 - Publication au BOPI 2007-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615084 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577524 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-30
Combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, masque de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, casques de protection pour le sport. Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes.
Articles de bijouterie en métaux précieux ; anneaux, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, montres, bracelets de montres ; articles de bijouterie fantaisie (non en métaux précieux) ; anneaux, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, bracelets de montres ; montres. Articles pour fumeurs en métaux précieux, à savoir boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, cendriers pour fumeurs, étuis à cigares, étuis à cigarettes, tabatières, boîtes à allumettes.
Etuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis pour les téléphones portables (maroquinerie) ; étuis pour les lunettes (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; cartables et serviettes d'écoliers ; bourses ; mallettes ; mallettes pour documents ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; sacs de plage ; sacs à provision ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boites en cuir ou en imitations du cuir ; trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; lanières de cuir ou en imitations du cuir ; sangles de cuir ou en imitations du cuir ou en carton-cuir ; colliers pour animaux en cuir ou en imitations du cuir ; habits pour animaux ; laisses ; muselière ; peaux d'animaux ; articles de voyages, à savoir, sacs, coffres et trousses (maroquinerie) de voyages ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'il sont destinés à contenir, porte-cartes (portefeuille), porte monnaie (non en matière précieux). Article de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (a l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés a contenir des gants et des ceintures) ; couvertures pour chevaux ; ombrelles.
Planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; patins à roulettes ; protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport) ; skis nautiques, skis pour le surf. Cartes pour le jeu.
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