Déposée le 18 juillet 2001 par la société Editions OBERTHUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « J BAY SURFWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la société Editions OBERTHUR domicilié(e) 5, rue des Charmilles, Z.I. Sud Est, 35514 CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions OBERTHUR, Daniel VAPPEREAU - France.
La marque J BAY SURFWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions OBERTHUR - 5, rue des Charmilles, Z.I. Sud Est, 35514 CESSON SEVIGNE - France - SIREN 329286066
Editions OBERTHUR, Daniel VAPPEREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Inscription le 10 novembre 2009 - Gage constitué n°509843 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10
. Organiseurs (autres qu'électroniques), agendas (autres qu'électroniques), classeurs, chemises, journaux intimes, calendriers, planigramme, sous-mains, répertoires (autres qu'électroniques).. Stylos-plume, stylos-bille, crayons de bois, gommes, règles à dessiner, plumiers, taille-crayons, pots à crayons. Articles de bagagerie scolaire : trousses, portefeuilles, sacs à dos, sacs d'écolier et cartables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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